Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOXEDIS
M. MANUEL DA SILVA

Numéro de dépôt :
4032410
Date de dépôt :
15/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2023
NOXEDIS de MANUEL DA SILVA

Présentation de la marque NOXEDIS

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2013 par monsieur MANUEL DA SILVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOXEDIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est monsieur MANUEL DA SILVA domicilié(e) 5 rue de la Fosse aux Mariniers - 91470 - ANGERVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MANUEL DA SILVA domicilié(e) 5 rue de la Fosse aux Mariniers - 91470 - ANGERVILLIERS - France.

La marque NOXEDIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOXEDIS est expirée depuis le 15 septembre 2023.


M. MANUEL DA SILVA - 5 rue de la Fosse aux Mariniers - 91470 - ANGERVILLIERS - France


M. MANUEL DA SILVA - 5 rue de la Fosse aux Mariniers - 91470 - ANGERVILLIERS - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; fongicides, herbicides ;

Alèses ; draps d'examen, draps pour incontinents ; champs opératoires (draps stériles). Vêtements, gants, blouses, coiffes, masques, tous ces produits étant à usage médical et dentaire ;

Papier et articles en papier, à savoir papier de toilette en formats ou en rouleaux, protections de siège de toilette, rouleaux ménagers, essuie-tout, essuie-mains et torchons, mouchoirs, serviettes à démaquiller et pour d'autres usages cosmétiques ; linge de table, serviettes, nappes, sets de table, sous-verre et napperons en papier ; papier pour essuyage industriel en formats, en rouleaux ou en bobines, serviettes de toilette en papier, chiffons de nettoyage en papier. Sacs à ordures en papier ou en matière plastique.